MARPOL 73 / 78

Convention Internationale pour la Prévention de la Pollution par les Navires MARPOL 73/78

Le présent instrument est entré en vigueur le 2 Octobre 1983. Plusieurs amendements ont été apportés à cette convention : un en 1984, deux en 1985, un en 1987, trois en 1889, quatre en 1990, deux en 1991, six en 1992, un en 1994, un en 1995, trois en 1996, deux en 1997, trois en 1999…
Par ailleurs, la convention comporte 6 annexes et un protocole qui a été adopté le 17 Février 1978. Ce protocole a été modifié lui aussi en Septembre 1997. La convention comporte plusieurs articles et annexes :
Règles sur la prévention de la pollution par les hydrocarbures (A I) ;

Règles sur la prévention de la pollution par les substances liquides nocives transportées en vrac (A II) ;

Règles sur la prévention de la pollution par les substances nuisibles transportées par mer en colis ou dans des conteneurs, des citernes mobiles, des camions citernes ou des wagons citernes (A III) ;

Règles sur la prévention de la pollution par les eaux usées des navires (A IV) ;

Règles sur la prévention de la pollution par les ordures des navires (A V) ; et

Règles sur la prévention de la pollution de l’air (A VI).

Le texte initial, adopté en 1973, était considéré comme le projet le plus ambitieux en vue de lutter contre toutes les formes de pollution par les navires. Mais le processus d’entrée en vigueur s’avérant très lent, un protocole, qui incorporé effectivement la convention, et en même temps la modifiant considérablement a été adopté en 1978 pour pouvoir accélérer la mise en application de la convention.


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